Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d’une part CLAUDIE FERRÉ, (ci-après nommée « la Société ») immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro de Siret 82501052300025 , ayant son siège au  46 Avenue du Lac 78121 Crespières, et d’autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site www.claudieferre.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.claudieferre.com entraîne automatiquement l’acceptation de l’intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Le site Internet accessible à l’adresse « www.claudieferre.com » (ci-après nommé « le Site ») permet à la société CLAUDIE FERRÉ de proposer à la vente d’objets vintage, design et d’antiquités. Le site permet également la prise de rendez-vous en ligne via le formulaire wordpress ou par mail/tel accessible à l’adresse « ​https://www.claudieferre.com/contact-v2-map/» afin de bénéficier d’une visite du showroom.    Article 1 : Déclaration de l’acheteur Le Client qui achète sur le site déclare :

• S’il est une personne physique, être une personne majeure et être juridiquement capable de contracter au titre des Conditions Générales de Vente ;
• S’il est une personne morale, que la personne procédant à la commande pour le compte de l’Acheteur dispose de tous les pouvoirs de représentation et d’engagement pour passer la commande au nom et pour le compte de l’Acheteur ;
• Que l’achat de produits sur le Site est réalisé pour une utilisation strictement personnelle et sans rapport direct ou indirect avec une activité professionnelle​

 Article 2 : Prix Tous les prix présentés sur le Site s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les prix des produits sont indiqués en euros et ne comprennent pas les frais d’expédition facturés en supplément du prix des produits achetés en fonction de la zone géographique de livraison et du montant total de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués avant la validation finale de la commande par l’Acheteur. CLAUDIE FERRÉ se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de CLAUDIE FERRÉ jusqu’à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.   Article 3 : Présentation des articles La société CLAUDIE FERRÉ s’efforce de présenter et de décrire ses articles disponibles à la vente de la manière la plus précise et la plus exacte possible.  Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.     Article 4 : Commande Sélection des produits et validation de commande Le Client, lorsqu’il navigue sur le Site, peut ajouter des Produits à son panier virtuel. Il peut ensuite accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Produits qu’il souhaite commander en appuyant sur le bouton « ​voir le panier​ » et effectuer sa Commande en appuyant sur le bouton « ​valider la commande​ ». Le Client devra renseigner une adresse, un mode de livraison ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la Commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société CLAUDIE FERRÉ. La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par la Société. La Société se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec la Société ou si la Société estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. La Société s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas où les produits s’avèrent indisponibles définitivement, CLAUDIE FERRÉ en informera le Client en mentionnant un badge “vendu” ou un badge “réservé”.  Dans le cas d’une annulation due à une indisponibilité temporaire ou définitive des produits, la Société s’engage à rembourser le Client dans les meilleurs délais. Une fois la commande validée, le Client en recevra confirmation par courrier électronique. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande ainsi que des informations pertinentes relatives à la livraison.   Création d’un compte A l’occasion d’une commande, le Client doit créer un compte personnel qui intègre les données personnelles suivantes :

• email (utilisé pour l’envoi d’une confirmation de commande) ;
• prénom et nom de famille ;
• adresse de livraison (y compris code postal, ville et pays) ;
• numéro de téléphone.

  Lors de la création d’un compte personnel, le client reçoit un email de la part de la Société confirmant son inscription. Il pourra dès lors s’identifier par la saisie de son mot de passe (préalablement déterminé lors de la création du compte personnel et connu par le Client uniquement). Le mot de passe est strictement personnel et confidentiel. La Société recommande à toute personne ayant créé un compte personnel sur le Site de modifier régulièrement son mot de passe et de choisir des mots de passe complexes comprenant lettres, majuscules, chiffres et caractères spécifiques. Les Clients possédant un compte personnel sont responsables de la perte ou du vol de leur mot de passe. Néanmoins le Client a également la possibilité de passer une commande sur le Site sans obligation de créer un compte personnel.   ​Mode de livraison Avant de procéder au paiement, le Client doit renseigner les informations de facturation et les informations de livraison puis choisir les modalités d’expédition. Le Client aura le choix entre les moyens suivants : 

• POINT DE VENTE : directement en showroom grâce à la fonction réservation  

• EXPÉDITION :
  • Colissimo (contre signature à l’adresse indiquée) 
  • DHL
  • FEDEX
  • Simple2Ship

Avant le paiement, le Client devra vérifier attentivement sa Commande, confirmer les informations de facturation et de livraison et valider les Conditions Générales de Vente. A compter de leur validation, les informations de facturation et de livraison seront considérées comme définitives par la Société CLAUDIE FERRÉ et ne pourront être modifiées. Le paiement des produits pourra être réalisé par tout moyen de paiement proposé via le Site. Le Client doit se référer à l’Article 5 des présentes Conditions Générales de Vente pour plus de détails sur ce sujet.   ​ Article 5 : Paiement Les différents modes de paiement Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l’intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.claudieferre.com : – par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) via la plateforme de paiement sécurisé Stripe; – Par CB ou espèces sur place La boutique en ligne présente sur le Site ne permet pas les paiements en plusieurs fois.  Paiement 3D Secure La commande du Client peut être soumise à une vérification 3D Secure. 3D Secure est un système de paiement par authentification permettant de garantir au Client une sécurité optimale lors de ses achats en ligne. Lors du paiement, la banque du porteur de la carte vérifie son identité afin de valider la transaction. Fonctionnement d’une vérification 3D Secure :  Après avoir validé ses coordonnées bancaires, le Client est transféré sur le site de sa banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque. Il peut être demandé au Client :

• De saisir votre date de naissance ;
• De renseigner un code reçu par SMS ;
• De répondre à une question personnelle.

  Cet échange d’information entre le Client et sa banque est sécurisé. Il permet de garantir l’identité de l’utilisateur de la carte. Pour toute question sur le code 3D Secure (obtention, perte, modification…), le Client doit contacter directement sa banque. ATTENTION : Après 3 échecs d’authentification, la transaction est annulée. La carte sera bloquée. Le Client doit alors contacter sa banque. Pour toutes questions vous pouvez également joindre notre service client à l’adresse email : [email protected]. Paiement sécurisé – Protection des transactions bancaires  La Société CLAUDIE FERRÉ confie la sécurité de ses transactions au prestataire Stripe. Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire Stripe. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c’est-à-dire qu’elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais conservées par la Société.   ​   Article 6 : Livraison et réception

• Conditions générales

Les Produits sont livrés exclusivement en : France Métropolitaine, Europe, Royaume-Uni, U.S.A à l’adresse communiquée par le Client lors de la passation de la Commande. Pour les autres pays merci de prendre contact au préalable avec Claudie Ferré.

• Délais de livraison

La Société s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les meilleurs délais, ces délais étant communiqués à titre indicatif. Les délais de livraison sont susceptibles de varier en fonction de la destination. La Société ne peut être tenue responsable d’éventuels retards de livraison.

• Frais de livraison

Les frais de livraison sont fonction du mode de livraison choisi par le client et calculés sur la totalité de la commande. Ils sont indiqués au Client à la fin de sa commande avant confirmation de cette dernière par ses soins.  Les acheteurs devront vérifier auprès de leurs autorités locales si des taxes de douane et d’importation sont applicables. Tous les paiements supplémentaires de douane et de taxe sont à la charge de l’acheteur. Claudie Ferré n’est pas responsable des retards dus aux douanes.

• Réclamation

Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits livrés. Il dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison pour formuler toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Le Client devra contacter la Société via l’adresse email ​[email protected] en indiquant le problème afin que la marche à suivre lui soit communiquée par la Société. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par la Société.   ​ Article 7 : Transfert de Propriété – Transfert des Risques Le transfert de propriété des produits de la Société, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits. Conformément à l’article L. 216-4 du Code de la consommation, quelle que soit la date du transfert de propriété des Produits, le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant ne sera réalisé qu’au moment où̀ le Client prendra physiquement possession des Produits, c’est-à-dire, à la livraison. Les Produits voyagent donc aux risques et périls de la Société.   Article 8 : Nullité et indépendance des clauses  Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente étaient déclarées non valides en application d’une loi ou réglementation ou d’une décision de justice définitive, les autres stipulations garderaient force et portée.   Article 9 : Garantie légale Les produits vendus sur le site www.claudieferre.com sont soumis à la garantie légale de conformité énoncée par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et à la garantie contre les vices cachés énoncée par les articles 1641 et suivants du Code civil. Garantie légale de conformité Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.  Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et posséde les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.  Article L. 217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.   Garantie des défauts de la chose vendue Article 1641 du Code civil : Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.  Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.   Article 10 : Litige – Réclamation – Informations  Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par la Société CLAUDIE FERRÉ, adressez-vous au Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected].   Article 11 : Modifications des Conditions Générales de Vente La Société se réserve le droit de modifier le Site, les CGV ainsi que toute procédure de livraison ou autres éléments constitutifs des prestations réalisées par la Société par le biais du présent Site. La modification des CGV entrera en vigueur à compter de la date indiquée sur le Site. Le refus des nouvelles conditions générales de vente devra impérativement être explicite. Sans manifestation explicite de volonté avant l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions, le Client sera réputé avoir accepté les modifications. Article 12 : Droit applicable  Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et la société CLAUDIE FERRÉ. De plus, le Client accepte qu’en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur www.claudieferre.com, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.    

MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES Les présentes mentions légales du site internet accessible à l’adresse « www.claudieferre.com » (ci-après nommé « le Site ») sont destinées aux clients et internautes visitant le Site. Elles détaillent les droits de propriété intellectuelle détenus par la société CLAUDIE FERRÉ sur les produits et les différents éléments du Site ainsi que la politique de CLAUDIE FERRÉ en matière de protection et de traitement des données à caractère personnel que les clients ou les internautes visitant le Site pourraient être amenés à lui communiquer. Le Site est édité et produit par la société CLAUDIE FERRÉ :

• Dénomination sociale :  Claudie Ferré
• Forme juridique :  Micro entreprise
• Siège social :  46 avenue du Lac 78121 Crespières
• Capital social :  
• Registre du Commerce et des Sociétés :  R.C.S. Versailles
• Numéro de SIREN :  825010523
• Numéro de TVA intracommunautaire :  N/A
• Contact email: [email protected]
• Hébergeur site : OVH
• Éditeur site :  Woocommerce / wordpress
• Directeur de la publication : Madame Claudie FERRÉ

  Membre du syndicat des antiquaires :   PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les éléments présents sur le Site, et notamment le contenu éditorial et les illustrations et les photos des produits sont la propriété exclusive de CLAUDIE FERRÉ, et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toute reproduction de la marque CLAUDIE FERRÉ ou du site www.claudieferre.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES SELON LA RGPD Finalité des données L’ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le Site, par le biais d’un achat ou d’une création de compte, font l’objet d’un traitement informatique ou manuel destiné aux finalités suivantes :

• Gestion de la relation client
• Traitement et livraison des commandes
• Factures
• Envoi de communications commerciales, dates des salons et événements
• Études et analyses marketing
• Gestion des avis sur les produits

Ces données sont exclusivement réservées à CLAUDIE FERRÉ. Le Client peut s’inscrire à la lettre d’information (newsletter) de CLAUDIE FERRÉ et ainsi choisir d’être régulièrement informé des offres proposées. Il a, à tout moment, la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters.    Droit d’accès, de rectification, de suppression des données Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par le décret n°2019-536 du 29 mai 2019, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en s’adressant à CLAUDIE FERRÉ par email via l’adresse suivante : [email protected]. Conservation des données Les Données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Sécurité et confidentialité Les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement sont sécurisées par un procédé de cryptage. Les informations de paiement ne sont jamais stockées et sont transmises de manière sécurisée à nos partenaires de paiement.   EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉS La société CLAUDIEFERRE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, son contenu. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Chaque utilisateur reconnaît et accepte que les transmissions de données et d’informations sur internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. La société ne sera, en aucun cas, responsable des dommages et préjudices de toute nature que pourraient engendrer, à titre d’énumération : les erreurs ou omissions dans les contenus, le défaut de disponibilité du portail ou la transmission de virus ou programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus, malgré l’adoption de toutes les mesures technologiques nécessaires pour les éviter.   COOKIES La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur ou le mobile de l’utilisateur du Site. Veuillez lire attentivement la présente déclaration relative aux cookies avant d’utiliser ou de vous procurer tout contenu, information, produit ou service par le biais de ce site. En accédant à ce site vous acceptez, sans restriction ou qualification, l’intégralité de la présente déclaration relative aux cookies. Les Cookies sur ce site Afin de faciliter votre navigation sur le Site, CLAUDIE FERRÉ utilise des témoins de connexions ou systèmes similaires. Ces cookies vous offrent une meilleure qualité de service en enregistrant des informations relatives à votre navigation. En utilisant le site internet de CLAUDIE FERRÉ, vous consentez à l’utilisation des cookies déposés par notre Site. Le site internet de CLAUDIE FERRÉ utilise des cookies aux fins suivantes : – Usage du site : pour nous aider à reconnaître votre navigateur comme celui d’un visiteur précédent et pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur le Site. – Mesure d’audience : pour suivre les données statistiques de fréquentation du Site (soit l’utilisation faite du Site par les utilisateurs et pour améliorer les services du Site) et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu interactif en ligne. Possibilité de restreindre ou bloquer les cookies Vous pouvez configurer les paramètres de votre navigateur afin de restreindre ou de bloquer les cookies du Site (ou de tout autre site Web). Votre navigateur peut contenir des informations sur la façon de régler vos paramètres. Vous pouvez également consulter www.allaboutcookies.org pour obtenir des informations générales sur les cookies et sur la façon de régler les paramètres des cookies dans divers navigateurs. Ce site explique également comment supprimer les cookies de votre ordinateur. Vous pouvez également refuser les cookies ciblés de certains fournisseurs en utilisant le processus de refus présenté par www.youronlinechoices.eu. Veuillez noter que restreindre les cookies peut avoir un impact sur la fonctionnalité du Site.     MISE À JOUR DES PRÉSENTES MENTIONS LÉGALES Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou corriger, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes Mentions Légales relatives notamment à la collecte des données à caractère personnelles, aux cookies ou aux informations contenues sur le Site en publiant les Mentions Légales mise à jour sur le Site. Le fait que vous continuiez à utiliser ce Site signifie que vous acceptez les Mentions Légales mises à jour. Si vous n’acceptez pas ces Mentions Légales, merci de quitter le Site immédiatement.